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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAYRON Ameublement
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NOVESCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVESCA
SAS CAYRON Ameublement, SAS

Numéro de dépôt :
3866495
Date de dépôt :
13/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/10/2021
NOVESCA de CAYRON Ameublement

Présentation de la marque NOVESCA

Déposée le 13 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAYRON Ameublement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NOVESCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAYRON Ameublement domicilié(e) 1 D 840 Nuces - 12330 - Valady - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 072 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CAYRON Ameublement domicilié(e) 1 D 840 Nuces - 12330 - Valady - France.

La marque NOVESCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVESCA est expirée depuis le 13 octobre 2021.

CAYRON Ameublement a également déposé les autres marques suivantes : ATELIERS SUD CREATION


SAS CAYRON Ameublement, SAS - 1 D 840 Nuces - 12330 - Valady - France - SIREN 353072408


SAS CAYRON Ameublement - 1 D 840 Nuces - 12330 - Valady - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Escaliers métalliques ;

Escaliers non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères.